Mentions légales
Domaine Lise et Bertrand Jousset
36, rue des Bouvineries
37270 Montlouis-sur-Loire
Editeurs : Lise et Bertrand Jousset
Webdesign & rédaction : Green Company & 64°nord
Crédits photos & illustrations : Charles Delorme – SURICAT, François Tomasi, Philippe Quesnot, Laurent Grandadan, Amélye Laurent (la môman de Bubulle) – amelye@hotmail.fr.
Le site www.domaine-jousset.fr regroupe des informations générales accessibles à tous publics.
Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que le Domaine Lise et Bertrand Jousset se réserve le droit de modifier à tout moment.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site www.domaine-jousset.com sont la propriété du Domaine Lise et Bertrand Jousset et/ou des photographes cités ci-dessus. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Domaine Lise et Bertrand Jousset est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque et le logo du Domaine Lise et Bertrand Jousset figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite du Domaine Lise et Bertrand Jousset est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : «COPYRIGHT 2010 Domaine Lise et Bertrand Jousset Tous droits réservés»
Responsabilité/Exclusion
Le Domaine Lise et Bertrand Jousset met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformes aux réglementations en vigueur. Toutefois le domaine Lise et Bertrand Jousset ne saurait garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site. En conséquence, le Domaine Lise et Bertrand Jousset décline toute responsabilité : Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ; Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même le Domaine Lise et Bertrand Jousset aurait été avisé de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Informations personnelles
Le Domaine Lise et Bertrand Jousset s’engage à ne divulguer à des tiers aucune information personnelle reçue, d’aucune façon que ce soit, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la Loi n° 2004-801 du 06 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, faire une demande écrite au Domaine Lise et Bertrand Jousset via le formulaire de contact.
Dispositions juridictionnelles
Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.
Dernière mise à jour : 04/11/2010